Mobilité du Personnel

Le programme Erasmus+ vise à moderniser et améliorer l’enseignement supérieur dans toute l’Europe et dans le reste du monde. Il existe différents types de mobilités des personnels.

Vous pouvez vous référer au site de l’agence ERASMUS+ France – Education Formation

MOBILITÉ DE FORMATION

En tant que personnel de TBS, Erasmus+ vous donne l’opportunité d’effectuer une mobilité de formation dans un établissement, une entreprise ou un organisme de formation d’un autre pays d’Europe.

Le personnel peut ainsi mener des activités de développement professionnel, et notamment participer à des ateliers organisés par des entreprises.

Il appartient à TBS (et en l’espèce au service RH et à la Direction) de sélectionner les membres de leur personnel pouvant suivre une formation dans le cadre d’Erasmus+. Il n’y a pas de condition de nationalité.

A noter qu’il y a un nombre limité de bourses par an accordé par la Commission Européenne. Merci de consulter le Service Mobilité Internationale.

Définition des formations possibles : période de formation/de stage/d’observation, au sein d’une entreprise ou d’un établissement de l’enseignement supérieur (y compris cours structurés, formation linguistique). Les conférences sont inéligibles.

L’établissement d’origine et l’établissement/l’entreprise d’accueil doivent avoir approuvé le programme d’activités du membre du personnel invité (accord de mobilité) avant le début de la période de mobilité.

La durée totale de la période de mobilité doit être de minimum 2 jours.

Avant votre départ, il est nécessaire de compléter le « kit de mobilité du personnel » transmis par le Service de Mobilité Internationale. Ce document doit être signé par vous, par TBS et par l’établissement d’accueil. Les signatures originales sont demandées.

A l’issue de votre séjour, vous ferez remplir et signer par l’établissement d’accueil le certificat de présence que vous que vous aura transmis le Service de Mobilité Internationale.

A votre retour, vous recevrez un email de la part de la Commission Européenne contenant un lien vers le rapport final que vous avez l’obligation de soumettre en ligne. Vous avez 30 jours suivant la réception de cet email pour compléter ce rapport.

Vous devrez également transmettre au Service de Mobilité Internationale de l’école les justificatifs originaux de tous les frais relatifs à votre mission : billet d’avion, de train, frais de repas, d’hébergement…

Il est indispensable de demander une carte européenne d’assurance maladie auprès de la caisse d’Assurance maladie. Elle est gratuite et valable 1 an et à demander un mois avant le départ. Rendez-vous sur : http://www.ameli.fr/

Pour toute question relative aux assurances et mutuelles, aux remboursements de vos soins, vous pouvez contacter le service RH.

Les règles de Financement des séjours

La subvention Erasmus + constitue une contribution qui ne prétend pas couvrir la totalité des frais des projets. Les établissements bénéficiaires sont encouragés à rechercher d’autres sources de financement (co-financement).

La subvention européenne couvre partiellement :

• la gestion du projet (budget « organisation de la mobilité »);
• la mobilité des participants, sous forme d’un taux d’un mensuel (étudiant) ou journalier (personnels) en fonction du pays de destination;
• les frais de voyage des personnels, en fonction de la distance kilométrique;
• les éventuels besoins spécifiques, aux frais réels (réservé aux individus en situation de handicap).

Calculateur de distance : http://ec.europa.eu/programmes/erasmus-plus/tools/distance_fr.htm

Des dispositions financières particulières sont prévues pour les régions dites “ultra-périphériques” (dont les Pays et Territoires d’Outre-Mer).

L’établissement versera aux personnels une enveloppe financière comprenant :

Des frais de séjour calculés en fonction de la durée d’activité et du pays de destination ;

Groupe	Pays de destination	Taux journalier Jour 1-jour 14	Taux journalier Jour 15-jour 60
1	Danemark, Irlande, Suède, Royaume-Uni, Norvège, Finlande, Islande, Liechtenstein, Luxembourg	119 €	83.30 €
2	Autriche, Belgique, Chypre, France, Grèce, Italie, Norvège, Pologne, Roumanie, Turquie, Pays-Bas, Allemagne, Espagne, Malte, Portugal	106 €	74.20 €
3	Ancienne République Yougoslave de Macédoine, Lettonie, Slovaquie, Espagne, Roumanie, Turquie, Bulgarie, République Tchèque, Hongrie, Pologne, Slovénie, Estonie, Croatie, Lituanie	92 €	64.40 €

Les frais de voyage sont calculés en fonction de bandes kilométriques :

Moins de 100 Km	20€
100-499 Km	180€
500-1999 Km	275€
2000-2999 Km	360€
3000-3999 Km	530€
4000-7999 Km	820€
Plus de 8000 Km	1500€

A noter les mobilités de moins de 10 Km ne sont pas prises en charge par un financement européen.

Seul le trajet aller est pris en compte dans le calcul de la distance mais le taux correspondant couvre les frais liés au trajet aller-retour.